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 probleme agrément

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canailled
Marche tout seul


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MessageSujet: probleme agrément   Mar 14 Juin 2011 - 18:21

bonjour
je sais pas si quelqu'un pourra me répondre.
J'ai besoin d'une nounou à la rentrée en horaires périscolaires.
J'en ai trouvé une qui répond à mes besoins : je pose mes 2 petits (3 ans et 10 mois à la rentrée) chez elle à 6h30.
Elle me les pose, l'un à l'école et l'autre à la crèche pour 8h30.
Le hic, c'est quel a un agrément que pour le périscolaire. Donc théoriquement, elle ne peut pas prendre la petite.
Est ce qu'il y aurai une solution simple? Parce que trouver une nounou pour 2 jours par semaine répondant à ces critères, c'est pas des plus simple.....
merci d'avance
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beatrice
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Mar 14 Juin 2011 - 18:51

tu ne peux pas passer par une assoc et avoir quelqu'un qui vient chez toi le matin?
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TF
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Mar 14 Juin 2011 - 20:08

je dirais aussi comme Béatrice, j'ai une amie qui prend qqun comme ça et ça marche très bien.
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choupie
Administratrice & Brebis indisciplinée


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Mar 14 Juin 2011 - 21:06

Si tu ne peux pas employer quelqu'un à domicile comme te l'ont suggéré Béatrice et Thomax_Flora, tu peux toujours tenter de téléphoner à la PMI qui a délivré l'agrément à l'assistante maternelle, en expliquant ton cas et le fait donc que ta fille n'y sera pas à la journée mais bien en horaire péri-crèche pour le coup, et s'ils ne peuvent pas par conséquent faire une modification "exceptionnelle" de l'agrément.

_________________
Choupie, Maman d'un grand Piou de 8 ans, d'un petit Piou de 5 ans et d'un mini-Piou de 18 mois.

Dernier article sur le webzine: récap' et comparatif des lits de voyage ultra compacts
Dernier article sur mon blog:clic c'est dans la boite
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mamoure45
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Mer 15 Juin 2011 - 15:35

question idiote elle a combien d'agréments enfin combien de place

car elle peut demander une extension d'agrément
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canailled
Marche tout seul


Nombre de messages : 339

MessageSujet: Re: probleme agrément   Mer 15 Juin 2011 - 15:59

alors j'ai appelé la pmi, et il faut qu'elle demande une extension d'agrément.
Est ce que quelqu'un sait ce que cela implique?
Sinon, j'ai également contacté une association qui m'envoi un devis.
Merci beaucoup pour vos précieux conseils
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mamoure45
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Jeu 16 Juin 2011 - 14:56

il faut contacté la pmi afin de demandé l'extension

et la puericultrice passera te voir
afin de voir

en tout cas tu auras ta réponse sous 2 mois
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lara007
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 18:01

Je reprends ce post pour pas faire de doublon.

Ma nounou à 2 agréments et garde actuellement ma fille en mi temps (9jrs pour 60h/mois) et une autre petite en mi temps aussi (11jours pour 80h/mois). Elle recherche un autre contrat en temps plein de préférence pour compléter.
Et je dois lui laisser en plus mon fils (à venir) à partir d'Avril lors de ma reprise de boulot. Ce qui fera avec ma fille 2 mi temps (11jours pour 65h/mois) + l'autre mi temps de la 1ere fillette.

Donc déjà certain jours ça fera 3 enfants en même temps, même si pas exactement sur les mêmes horaires. D'autre part si elle prend un autre enfant en temps plein ça lui fera 4 certain jours...

Ma nounou m'a dit qu'une puériculture puis un membre d'un syndicat, lui avaient certifiés que vu qu'elle n'avait pas d'enfant son agrément pour 2 enfants correspondait à 4 possible... Je suis pas convaincue. Vous en pensez quoi ?
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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 18:14

J'en pense que c'est n'imp, si son agrément stipule qu'elle peut accueillir 2 enfants, alors elle a le droit d'en avoir 2 en même temps.
Par contre elle n'est pas limitée par le nombre de contrats, tu peux bien cumuler 10 contrats à condition de respecter ton agrément, à savoir pas plus de x enfants en même temps.
Nos enfants de moins de 3 ans comptent dans notre agrément, c'est tout.

Soit elle a mal compris, soit son agrément est de plus de 2 places.
Tu as demandé à voir son agrément ? Elle a pensé à te le remettre à la signature du contrat ?
3 à 4 enfants en même temps, c'est tout à fait faisable, il suffit de demander une extension d'agrément (à faire de suite parce que ça prend un peu de temps).
Et après si les chevauchements sont très courts (genre un qui arrive à 16h et l'autre qui part à 16h30), y'a moyen d'obtenir une dérogation.
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lara007
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 19:23

C'est ce que je pensais aussi , même si je ne remet pas en doute sa bonne foi.
Son agrément je l'avais vu l'année dernière lors de notre premier entretien mais je ne m'en souviens plus et je n'ai pas de copie joint à notre contrat de travail. Mais dans ce dernier il y est plusieurs fois stipulé qu'elle peut garder 2 enfants.

Je l'a revois jeudi prochain, je verrais avec elle pour voir si elle peut demander une extension. Mais elle m'a reparlé de cette histoire de 2=4 plusieurs fois et elle à l'air d'en être convaincu

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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 20:20

Si c'était le cas ce serait précisé dans la convention collective je pense...

Peut être qu'on lui a dit que vu qu'elle n'avait pas d'enfant elle pouvait prétendre à 4 agréments ?

Je ne doute pas qu'elle soit convaincue de ce qu'elle raconte, mais moi ça me semble vraiment très très étrange.

Avec ou sans enfants à nous, l'agrément ne change pas, la seule chose qui change c'est que plus on a d'enfants moins on a tendance à nous donner de places d'agréments et que nos enfants de moins de 3 ans nous prennent une place.

Normalement on prend une copie de l'agrément pour la joindre au contrat de travail, c'est une obligation légale
ça et les attestations d'assurance.
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lara007
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 20:42

oui je ne vois pas non plus où serait l'intérêt de dire "on vous donne 2 agréments" si en fait faut comprendre 4, plutot que de dire 4 places directement
Pour les assurances c'est bon j'en ai des exemplaires. Pour l'agrément j'y ai pas pensé, c'est ma nounou qui a fait tous les papiers...
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dédédam
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 20:59

Deux agréments est égal à deux enfants mineurs à son domicile en même temps . Après elle peut avoir 3 , 4 ou 5 enfants sur ces deux agréments à la seule condition qu'il n'y en ai que deux en même temps maximum , les horaires et les jours doivent se compléter . Même un quart d'heure de présence commune de 3 ou 4 enfants n'est pas toléré , pour cela il faut une extension d'agrément.
Est ce que les autres enfants sont de sa famille ? Si oui et si elle ne se fait pas rémunérer pour leur accueil , elle a le droit d'avoir 3 ou 4 enfants en même temps à la condition qu'ils aient plus de 3 ans sinon ils comptent dans l'effectif . Mais je ne pense pas que ce soit le cas de ta nounou ( par exemple une ass mat qui a deux agréments a le droit d'accueillir ses 2 petits enfants de plus de 3 ans à titre gratuit en plus des 2 enfants accueillis dans le cadre de l'agrément soit 4 enfants en même temps; par contre elle a l'obligation de prévenir la pmi qui en tiendra compte dans son évaluation d'agrément et son organisation . Par contre si elle demande à être payé pour la garde ses 2 petits enfants qui seront alors déclarés à la caf , elle doit avoir un agrément approprié c'est à dire 4 agréments ) j'espère que je suis claire .

Pour preuve , tu peux la renvoyer sur le référentiel pour les assistantes maternelles de 2009 qui est téléchargeable sur le site du ministère du travail qui fait foi pour toute législation .
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nathou
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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 21:58

Un agrément pour 2 enfants c'est pour 2 enfants en même temps ! Si elle veut elle peut demander une extension ( j'ai un agrément pour 4 enfants dont un qui doit avoir plus de 2 ans! )
Par contre, elle ne peut pas dépasser 6 contrats différents même avec un agrément pour 4 enfants!!
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lara007
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Dim 27 Nov 2011 - 22:22

Dédédam, non aucun enfant n'est de sa famille. Oui oui tu es très clair.
Pour le moment il n'y a que ma fille et une 2e, toutes les deux en mi temps. Mon fils est prévu à partir de début avril et elle a un rdv pour avoir une 3e petite dès janvier mais rien de fait encore.
Nathou, oui c'est bien ce que je pensais aussi.
Je verrais avec elle jeudi prochain
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Namaelle
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MessageSujet: Re: probleme agrément   Lun 28 Nov 2011 - 7:17

@nathou a écrit:

Par contre, elle ne peut pas dépasser 6 contrats différents même avec un agrément pour 4 enfants!!
ça a sauté cette mesure là, ils se sont rendus compte que c'était très compliqué à gérer, surtout quand on a un agrément pour 4, et que ça pénalisait les parents qui cherchaient des temps partiels.
Après c'est peut être dépendant des départements, mais il me semble que ça a sauté au niveau national.

J'ai plusieurs collègues qui dépassent les 6 contrats maintenant, elles jonglent avec des tout petits contrats et leurs 4 agréments, la puer de la PMI leur a confirmé qu'elles avaient le droit maintenant.
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nathou
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: probleme agrément   Lun 28 Nov 2011 - 10:25

Ben nous, on a pas le droit ! Donc à se renseigner pour être sûre de l'info.
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lara007
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MessageSujet: Re: probleme agrément   Jeu 1 Déc 2011 - 17:56

Donc j'ai vu ma nounou, et on ne lui avait pas parlé de l'histoire des mineurs de -3ans qui compte comme une place et du nombre d'enfant (famille) présent au domicile.
Elle va demander une extension d'agrément pour mon 2e prévu en garde à partir d'Avril. ouf
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