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 besoin de conseil pour un contrat particulier

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nini
Galope comme un grand


Nombre de messages : 1707

MessageSujet: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 19:31

Bonsoir,

J'ai besoin de vos lumières, car la je patauge et les conseils de la puer sont : arrangeait les parents et c'est tout.

Bref, je suis ass mat, je garde actuellement 2 loustics. Leurs parents ont des horaires très changeants.

D'abord, 1ere question : une heure entamée est une heure due ? Je m'explique, je ne suis bien sûr pas à 5 min, mais le matin je les amène à l'école, du coup je les ai de 7h30 à 8h10/15. La maman compte 30min, moi 1h...

Ensuite, le papa ayant 9 semaines de congés, nous sommes partis sur une année imcompléte, avec un minimum de 60h/mois par enfat + heures complémentaires.
Et planing mois par mois, car sa varie tout le temps... En fait, il faudrait faire semaine par semaine...

Et donc, je me pose plusieurs questions, d'abord, sur une année imcomplète, il me semble que l'on calcule les CP en ajoutant 10 du salaire, mais comme c'est ma 1ere année, il me semble qu'il faut que au 1er juin, on calcule combien de jours j'ai droit (2.5/mois) et donc payer en fonction de cela. Le papa considère que c'est compris dans la mensualisation (60h/mois et rien d'autre).
Comment faire ?

Autre point, ils me fournissent un planning au début du mois, et finalement, il ne cesse de changer, pour diverses raisons (travail en + ou en - pour eux, ils donnent les enfants aux voisins pour soi disant pas m'embêter, ... ) Bref, sa change tout le temps...
Comment feriez vous, dans le contrat j'ai bien spécifier que toutes absences de l'enfant hors maladie est quand mm rémunérée.
Dans les fait, je peux comprendre que si le papa (gendarme) tourne une garde, je fais tout simplement de mm, mais quand la veille on me dit finalement vous ne les aurez pas sans véritable raison, ben normalement je devrais quand même être payée non ?

Pour ce mois-ci je ne l'ai pas fait, par contre j'ai demandé à les revoir rapidement (1ere semaine de décembre ) pour faire un point.
Et j'aimerais avoir des réponses pour tout ceci afin de pouvoir être claire lors du rdv, car quand je ne suis pas sûre, je m'embrouille .

C'est idiot, mais sa me fiche une drôle d'impression ce contrat, c'est compliqué, et sa change tout le temps pour si peu d'argent. ( soyons honnêtes, c'est le nerf de la guerre quand mm, ce qui ne m'empêche de beaucoup m'investir avec les enfants). Mais je trouve sa très "précaire" comme situation, et compliqué de tout justifier aux parents......

Merci de vos conseils...
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Hinaiti
Galope comme un grand


Nombre de messages : 1546

MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 19:54

Concernant la 1ère question moi j'ai toujours entendu et vu faire que toute heure entamée était due !! En tout cas ça a fonctionné comme ça avec toutes les nounous que j'ai eu et même maintenant qu'il est en crèche c'est le même principe qui s'applique.
Il m'arrivait d'aller récupérer mon fils à 15h30 au lieu de 15h (parce qu'il n'était pas réveillé de sa sieste par exemple), ben je payais la nounou 1 heure supp.

Pour le reste des questions j'ai un exemplaire de contrat d'ass mat édité par le conseil général, il faudrait que je le retrouve, je pourrais te l'envoyer par mail, il est vraiment très complet et tout y est bien expliqué pour les calculs et autre !
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Namaelle
Galope comme un grand


Nombre de messages : 1825

MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 19:59

@nini a écrit:
Bonsoir,

J'ai besoin de vos lumières, car la je patauge et les conseils de la puer sont : arrangeait les parents et c'est tout.

Bref, je suis ass mat, je garde actuellement 2 loustics. Leurs parents ont des horaires très changeants.

D'abord, 1ere question : une heure entamée est une heure due ? Je m'explique, je ne suis bien sûr pas à 5 min, mais le matin je les amène à l'école, du coup je les ai de 7h30 à 8h10/15. La maman compte 30min, moi 1h...
Ici je fais par tranche de 5 minutes.
Si je les ais de 7h30 à 8h15, ça fait 45 minutes de comptées.
Si je les ais jusqu'à 8h10, ça fait 40 minutes.
La maman ne devrait pas compter 30 minutes parce que tu fais plus, mais compter une heure je trouve ça un peu beaucoup quand même.

Citation :
Ensuite, le papa ayant 9 semaines de congés, nous sommes partis sur une année imcompléte, avec un minimum de 60h/mois par enfat + heures complémentaires.
Et planing mois par mois, car sa varie tout le temps... En fait, il faudrait faire semaine par semaine...
Tu ne pourras pas calculer les heures complémentaires si tu as un montant par mois, en année incomplète c'est juste impossible vu que tes heures mensualisées sont des heures lissées.
Donc pour ta mensualisation, il faut partir sur un minimum horaire hebdomadaire.
Si tu as des semaines à 15h, des semaines à 20h, des semaines à 25h, tu fais ta mensualisation sur 15heures.
Du coup si une semaine tu fais 15h, tout va bien, si une autre semaine tu fais 18h, ben hop, ça fait 3HC, et tu additionnes comme ça semaine à semaine.

Alors que si tu pars 60h par mois, impossible de savoir combien d'HC tu as réellement effectuées, ça serait possible si les horaires étaient fixes, mais pas comme ça...

Citation :
Et donc, je me pose plusieurs questions, d'abord, sur une année imcomplète, il me semble que l'on calcule les CP en ajoutant 10 du salaire, mais comme c'est ma 1ere année, il me semble qu'il faut que au 1er juin, on calcule combien de jours j'ai droit (2.5/mois) et donc payer en fonction de cela. Le papa considère que c'est compris dans la mensualisation (60h/mois et rien d'autre).
Comment faire ?
Lui refiler la convention collective, tout simplement, en année incomplète on retire les CP de l'ass mat qui sont donc à payer en sus.
C'est effectivement 2.5 jours par mois à payer en 1, en 3 ou en 12 fois à la fin de la période de référence qui va du 1er juin au 31 mai.
Pour tenter de lui expliquer ça, vous avez retiré 9 semaines de votre mensualisation, c'est bien ça ? S'il voulait que tes CP soient compris, il aurait fallut retirer 4 semaines de la mensualisation, les 5 autres étant dues au titre des CP.
à partir du moment où vous avez retiré 9 semaines, ça signifie que tu n'as pas de CP vu que c'est 9 semaines pour lesquelles tu n'es pas payée.
Et avant de trop t'embrouiller, oui, le calcul légal c'est bien de retirer 9 semaines et de payer les CP en sus

Citation :
Autre point, ils me fournissent un planning au début du mois, et finalement, il ne cesse de changer, pour diverses raisons (travail en + ou en - pour eux, ils donnent les enfants aux voisins pour soi disant pas m'embêter, ... ) Bref, sa change tout le temps...
Comment feriez vous, dans le contrat j'ai bien spécifier que toutes absences de l'enfant hors maladie est quand mm rémunérée.
Dans les fait, je peux comprendre que si le papa (gendarme) tourne une garde, je fais tout simplement de mm, mais quand la veille on me dit finalement vous ne les aurez pas sans véritable raison, ben normalement je devrais quand même être payée non ?
Est ce que tu as prévu un délai de prévenance dans ton contrat ?
S'il n'y a pas de véritable raison, effectivement, tu dois être payée, c'est le principe même de la mensualisation, on ne peut pas diminuer les heures comme ça du jour au lendemain, toute heure prévue au planning mensuel est supposée être due.
Mais si tu n'as rien marqué dans ton contrat, ça vire au compliqué à prouver, il y a une faille dedans.
Parce que, eux, ce qu'ils te doivent à coup sûr, c'est les heures mensualisées, et non pas les HC...
Dans un cas comme celui là il faudrait rajouter au contrat que le planning est remis à telle date et que toute heure notée au planning est supposée être effectuée et payée, sauf délai de prévenance de x jours ou maladies de l'enfant (et c'est limité à 10 jours par an par enfant sur présentation d'un certificat médical)

Citation :
Pour ce mois-ci je ne l'ai pas fait, par contre j'ai demandé à les revoir rapidement (1ere semaine de décembre ) pour faire un point.
Et j'aimerais avoir des réponses pour tout ceci afin de pouvoir être claire lors du rdv, car quand je ne suis pas sûre, je m'embrouille .

C'est idiot, mais sa me fiche une drôle d'impression ce contrat, c'est compliqué, et sa change tout le temps pour si peu d'argent. ( soyons honnêtes, c'est le nerf de la guerre quand mm, ce qui ne m'empêche de beaucoup m'investir avec les enfants). Mais je trouve sa très "précaire" comme situation, et compliqué de tout justifier aux parents......

Merci de vos conseils...
Ben là je comprend qu'il te fasse une drôle d'impression ce contrat, on a un peu l'impression qu'ils te considèrent comme nos nounous à nous, la brave dame qui a pas vraiment besoin de salaire et qu'on peut payer et traiter un peu par dessus la jambe...
Rien que le fait d'imaginer que les CP sont compris dans la mensualisation, ça en dit long... (même si j'avoue que c'est compliqué à comprendre cette histoire de CP).
Mais notre métier est précaire, ô combien... Et en ce moment les demandes se font rares... Alors certains parents essayent d'en profiter...

Hinaiti a posté entre temps et m'a fait penser à un truc, le conseil général de l'ain édite un contrat type pour ass mat avec toutes les explications légales à côté, il est très très bien fichu et téléchargeable sur leur site, c'est celui que j'utilise.
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luna56
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 20:11

moi je suis maman dans ce cas là (horaires flucutantes)
ma nounou a un contrat à 32H/ semaine decompté au quart d'heure.
je lui donne mon planning 3 semaines avant (quand j'ai le mien assez tot ! lol)
toutes les heures en plus je les lui paie en heures complementaires et celles en moins, je les perds . les heures complementaires à la semaine
je sui en annee incomplete donc j'ai enleve les 9 semaines d'absences de son salaire mensuel car c'est lisse sur l'annee mais je lui repercute les 10% tous les mois (pour les CP), et ce, des la premiere annee .

si tu as un doute, renseigne toi aupres du RAM voir avoir un RDV avec eux et les parents .

pour les salaires, il vaut mieux etre carre que ce soit pour les parents que pour toi, la relation sera toujours plus saine !
dailleurs s'ils respectent pas la loi, ils risquent de se faire taper sur les doigts à la fin du contrat pas le pole emploi ou pajemploi !

j'espere t'avoir aider :)
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 20:27

Merci beaucoup les filles, sa m'aide vraiment.
Namaelle, tu m'as vraiment aidé pour le coup des semaines / mois, car effectivement, sa m'embêtait le coup des 60h mensualisées qui font que au final, bref tu l'as très bien exprimées toi et moi je m'embrouille déjà. Mais là où je bloque (encore) c'est que selon les jours de garde (en moyenne 3/semaine) le temps de garde varie pas mal, si il y a un mercredi ou un samedi (voir un dimanche .. )

Je pense que les parents essayent de comprendre mais ont du mal (je ne peut pas les blâmer du coup, je m'y perds moi même )

Pour le coup des 45 min ect, du coup je vais peut être compter le temps pile poil et arrondir à la fin de la semaine ? Du style si à la fin de la semaine sa fait 20h 15 sa donne 20h et si sa fait 20h45 sa donne 21h ? Car il me semble que la déclaration à la paje se fait avec un chiffre sans virgule.

Pffiou, que c'est compliqué tout cela....
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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 20:43

La déclaration à la paje se fait en arrondissant vers le haut pour les heures.

Pour les semaines même si ça varie beaucoup c'est pas grave, faut que tu restes sur une mensualisation minimum.
Tu regardes ce que donne la plus petite semaine possible, et tu pars de ça, tout le reste ce sera des HC, mais il faut le préciser au contrat qu'on mensualise sur la plus petite semaine possible et que le reste c'est des HC.

J'ai un contrat qui varie de 0 à 20h par semaine, et avec horaires changeants chaque semaine, j'ai mon planning au début du mois et en fonction des semaines je bosse de 0 à 4 jours par semaine.
Avec la maman on a décidé de mensualiser sur 8h (les semaines en dessous sont très rares et fallait bien mensualiser quelque chose).
Chaque fin de semaine je fais le compte de ce que j'ai travaillé, tout ce qui est en dessous de 8h, ben c'est payé quand même, et tout ce qui est au dessus de 8h, ce sont des HC.
Chaque mois j'additionne les HC que j'ai fait chaque semaines du mois, ça tourne bien, et surtout ça reste exact

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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 20:45

Je rajoute plutôt que d'éditer.
En fait le gros soucis de ton système actuel, c'est que vos heures mensualisées ce sont des heures lissées sur des années incomplètes.
Donc y'a des mois où tu vas te retrouver avec 70h travaillées mais pas de HC et des mois où tu vas travailler 50h mais avoir fait des HC.
Du coup c'est pas possible sur ce type de contrat de faire correspondre heures mensualisées et HC.
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 21:00

Merci beaucoup Namaelle, j'y vois plus clair maintenant.
Je dirais demain matin à la maman que nous ferons un avenant au contrat, et nous prendrons rdv pour tout leur expliquer.
Je ne pense pas qu'ils soient de mauvaise foi, juste très perdus.

Je vous tiens au courant, et merci à toutes !
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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 21:11

N'oublies pas de préciser le délai de prévenance et le fait que toute heure prévue au planning est due sauf exceptions (et noter les exceptions au contrat)
Faut bétonner un peu tout ça histoire de tous être plus tranquilles :)
On attends tes nouvelles :)
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 21:18

Oui, tu as bien raison.
Juste pour avoir une idée, les délais de prévenance sont de combien en général ?
C'est vraiment la partie que je déteste le plus.
Pour les exceptions je pense surtout lorsque l'on inverse une journée pour une autre équivalente. Il me semble alors logique d'être payée que la journée travaillée...
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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 21:21

ça dépend des contrats, pour ma part je met un délai de prévenance raisonnable au vu des contraintes des parents.
J'ai une maman qui est prévenue des changements d'horaires une semaine à l'avance, on a mis une semaine en délai de prévenance.
Une autre qui est plus du jour au lendemain, on a mis 48h en délai de prévenance mais dans les faits s'il y a urgence, je dépanne sans soucis, j'étais au courant de ce genre de problème en signant le contrat et ça reste assez rare (ça doit arriver une fois par mois)
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 21:28

Bien sûr, du jour au lendemain j'accepte de les garder. En fait, pour ce cas, le délai de prévenance c'est plutôt pour lorsqu'ils retirent des heures (et donc ne les rémunèrent pas ? )
Oula, je sens que je suis encore en train de me perdre là... Sa me stresse trop cette histoire, du coup je perd un peu mes moyens. En plus, zéro soutient de la pmi ou du ram.. A si, rendez service au parents.
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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 21:40

Alors ton délai de prévenance peut aller dans les deux sens, c'est à toi de préciser tout ça dans ton contrat.
Tu peux préciser un délai de prévenance pour une garde non prévues (moi généralement je fais pas) et un délai de prévenance pour une garde prévue retirée.

Comme c'est surtout le second cas qui pose problème, moi je verrais bien un paragraphe du genre :

Étant donné le caractère variable des horaires de garde, la mensualisation se fait sur la base de x heures par semaine, sur x semaines.
Toute heure effectuée en plus de cette mensualisation sera due en heure complémentaire.

L'assistante maternelle s'engage à garder les enfants x et y sur une amplitude horaire allant de x heure à x heure sur les jours suivants : Lundi, mardi, mercredi...

Le jour de repos hebdomadaire (jour qui ne sera jamais travaillé) est fixé au ...

Le planning mensuel est remis au x du mois précédent. Toute heure prévue au planning mensuel est due, et ce même s'il s'agissait d'une heure complémentaire.

En cas de modification de ce planning, le délai de prévenance est fixé à x jours.
En dehors de ce délai de prévenance, les heures prévues au planning mais non effectuées sont dues, sauf dans les cas suivants :
- Maladie de l'enfant (dans la limite de 10 jours par an et sur présentation d'un certificat médical)
- Rotation de garde
- Absence de l'assistante maternelle (maladie ou convenance personnelle)
- tout autre truc qui te viendrait en tête et qui d'après toi justifierais de ne pas être payée.

il commence à se faire tard donc je vois plus ce que je voulais mettre d'autre
Surtout, gardes tes plannings mensuels au chaud avec tes fiches de paye, si jamais il y a litige, tu pourras prouver que tu étais dans ton droit (pas qu'il y aura litige, mais c'est mieux de garder ce genre de preuve).
Et demande à ce que le planning soit daté et signé pour la même raison, c'est un peu procédurier, mais ça évite des ennuis ultérieurs.
Histoire de faire passer la pilule je demande généralement ça un peu gênée et je précise qu'il s'agit d'une obligation légale.
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Lun 28 Nov 2011 - 21:52

Merci pour tout le mal que tu t'es donné.
Effectivement, il se fait tard, je file moi aussi.
Pareil pour l'air gêné et le "c'est légal", et malgré cela j'ai eu des parents qui ont cherché à s'arranger parfois car "on peut s'arranger entre nous"..
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Mar 29 Nov 2011 - 21:49

Petit changement de programme totalement inattendu : à midi, appelle de l'inspection d'académie, entretien à 16h et je commence comme AVSi dès lundi au près de 2 petits garçons !!!!
Je suis super contente.
Pour le contrat en cour, je bosse mon jeudi, et puis le papa avait 18 jours de congés après (soit disant que je lui avait demandé d'en prendre ) bref, le temps de se retourner quand même.

Pour une fois, je fais le choix de penser à moi et ma famille, et franchement, je fonce pour saisir cette opportunité. Je ne réalise carrément pas !

J'espère que les parents réagiront bien.

En tout cas merci pour tout les conseils au dessus !

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Namaelle
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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Mar 29 Nov 2011 - 22:01

Super !! Félicitations
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Mar 29 Nov 2011 - 22:12

Merci, je ne m'y attendais vraiment pas.

Je sais qu'il s'agit d'un emploi "précaire", mais au final, moins qu'ass mat je trouve, et en tout cas, j'ai hâte de travailler à l'extérieur, et puis d'aider ces petits bouts !
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Namaelle
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Mar 29 Nov 2011 - 22:26

On fait difficilement plus précaire qu'ass mat en soit
Allez, si, intérimaire, et encore...
Je pense pas que tu perdes au change
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piline
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Mar 29 Nov 2011 - 23:17

Je suis très contente pour toi

Une nouvelle vie commence , les débuts seront difficile le temps de mettre en place.
Mais je suis sur que très vite tu ne regreteras pas ton choix.


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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Mer 30 Nov 2011 - 9:01

Merci beaucoup !
Je ne regrettes déjà pas honnêtement, et je suis impatiente que tout soit en place.
Là, j'attends 9h pour tel au pôle petite enfance, il faut que je trouve en urgence un mode de garde pour ma petite.. J'adorerais une crèche.... Ben oui, elle pleure pour aller à l'école, alors je me dis qu'une crèche devrait lui plaire..

Oui, une nouvelle vie commence, et malgré tout le "speed" que sa inclus pour les quelques jours à venir je suis aux anges !

En plus, c'est un détail, mais je vais avoir une formation de 60h, juste à 500m de chez moi.. C'est royal
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nini
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: besoin de conseil pour un contrat particulier   Mer 30 Nov 2011 - 11:09

Pfff, même pas le possibilité d'une place d'urgence en crèche (tu parles, j'ai une voisine qui bosse en crèche, et elle en a 5 des places d'urgence !!!!! )
Donc, d'après le dragon qui gère tout les accueils collectif de la communauté de commune, dans la journée je trouve une super ass mat, et jeudi / vendredi adaptation et hop lundi on démarre.

Elle n'a même pas cherche une place, me pète un plomb au tel quand j'insiste, et finalement me dit de passer cet aprem pour en discuter. Ouhais, je sens que je vais m'amuser.
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