Le forum pour vous aider dans vos choix de matériel de puériculture, vos questionnements autour des bébés et de la petite enfance
 
AccueilPortailFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Peut on refuser une modification de contrat en crèche?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Didoumaëlys
Tient sa tête


Nombre de messages : 3

MessageSujet: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 12 Sep 2012 - 13:23

Bonjour,

j'ai besoin de renseignement, je me tourne vers vous personne n'a su me répondre jusqu’à présent!!

Au mois d’août j'ai signé un contrat pour la mise en crèche de ma fille, pour le lundi mardi mercredi et vendredi, or mon jour de repos à été déplacé et je me retrouve avec le mercredi de repos.
Apparemment je n'ai pas le droit de modifier le contrat la directrice me l'a refusé, mais est elle en droit de me refuser???
A savoir que je ne demande pas de jour en plus, mais 1 jour de garde en moins

Merci de votre aide!!! :)
Revenir en haut Aller en bas
Caribou
Administratrice & Globetrotteuse


Nombre de messages : 11856

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 12 Sep 2012 - 13:27

Ce n'est pas étonnant qu'elle te l'ai refusé. Relis le règlement intérieur de la crèche voir si il y a quelque chose de précisé à ce sujet mais garde à l'esprit que la crèche reste avant tout une entreprise à faire tourner. Ainsi un enfant restant un jour de moins, ce sont 4 journées qui ne sont pas facturées, et si la directrice ne trouve pas d'enfant pour prendre la place de tafille ces journées là alors elle va se retrouver avec un trou dans la compta à la fin de l'année.

La seule option pour toi est de ne pas mettre ta fille à la crèche ce jour là en continuant à la payer tout de même.

_________________
Une mini miss d'avril 2011 et un p´tit pirate d'octobre 2012
Vous connaissez notre webzine ?
Et notre page Facebook?
Revenir en haut Aller en bas
Didoumaëlys
Tient sa tête


Nombre de messages : 3

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 12 Sep 2012 - 13:31

Merci pour ton aide!!

Je ne pensais avoir le droit de ne pas la mettre....Je payerai donc cette année! A moi de mieux m'organiser l'an prochain

Revenir en haut Aller en bas
feeclochette17
Galope comme un grand


Nombre de messages : 2130

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 12 Sep 2012 - 14:09

Je confirme ce que dit caribou l'engagement c'est fait sur un certain nombre de jour donc il est normal qu'une réduction d'heures ou de jour ne soit pas autorisés car perte de sousous. Je travaille pour une crèche familliale comme ass mat et c'est la même chose.
Revenir en haut Aller en bas
Didoumaëlys
Tient sa tête


Nombre de messages : 3

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 12 Sep 2012 - 15:54

Donc du moment que je lui paie ce jour....Elle n'est pas en droit de m'obliger à déposer ma fille? Et comment sa ce passe quand on est en congé?? on doit laisser son enfant en crèche quand même?
Revenir en haut Aller en bas
emyli
Galope comme un grand


Nombre de messages : 760

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 12 Sep 2012 - 22:55

Mais on vous a pas expliqué tout ça ? tout doit être inscrit dans le contrat ou le règlement signé. Elle ne peut pas te forcer à la mettre. En revanche si tu la mets elle peut t'obliger à respecter les horaires prévus.
Tu as quelques astuces/pistes :
- Te renseigner auprès de la mairie (qui gère la commission d'attribution) pour savoir si ta ville accepte 3 jours en crèche, et auquel cas repasser à la prochaine commission. La directrice n'aura plus le choix, mais jusque là tu paies 4 jours
- Voir les alternatives, par exemple la basculer en halte garderie, souvent limitée à 20h semaine, mais parfois négociable
- Réduire au minimum contractuel le nombre d'heures du mercredi si c'est prévu plus, ce qui baissera sensiblement la facture ; ça en principe la directrice devrait accepter mais je ne suis pas certaine qu'elle soit obligée (encore une fois sinon fait jouer la ville, voire les élus)
- Effectivement poser en congé les mercredis pour les déduire de ta facture ; à voir combien vous avez le droit de déduire si ça vaut le coup

Et enfin regarde sur Internet si le règlement de la crèche n'est pas en ligne, ça te permettra d'avancer sur ton dossier et de nous reposer des questions au besoin
Revenir en haut Aller en bas
Caribou
Administratrice & Globetrotteuse


Nombre de messages : 11856

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 12 Sep 2012 - 23:38

Emily, tu oublies juste que toutes les crèches ne sont pas municipales, et il n'y a donc pas forcément de comission d'attribution.
Dans la crèche de ma fille (crèche associative gérée par la Croix Rouge) il y a 4 semaines de congés imposés liés à la fermeture de la crèche et deux semaines à prendre au bon vouloir des parents. Ces 6 semaines de congés sont décomptées dans le tarif mensuel, ce qui fait qu'on paye la même chose tous les mois qu'elle soit présente tous les jours ou non. La directrice reste indulgente et ne compte pas réellement si on prend ou non les 2 semaines de congé non imposées.
Par contre il faut vraiment que tu te base sur le contrat de garde que tu as signé et sur le règlement intérieur de la structure pour savoir à quoi t'en tenir.

_________________
Une mini miss d'avril 2011 et un p´tit pirate d'octobre 2012
Vous connaissez notre webzine ?
Et notre page Facebook?
Revenir en haut Aller en bas
Piapiapiano
Galope comme un grand


Nombre de messages : 7718

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Jeu 13 Sep 2012 - 12:47

@Didoumaëlys a écrit:
Donc du moment que je lui paie ce jour....Elle n'est pas en droit de m'obliger à déposer ma fille? Et comment sa ce passe quand on est en congé?? on doit laisser son enfant en crèche quand même?

bien sur que non...elle ne va pas envoyer la police chez toi pour chercher ton enfant ;-)
par contre, plus sérieusement, quand un enfant est prévu à la crèche et n'y va pas, même si on paye quand même la journée, la crèche pred de l'argent
les parents participent aux frais en payant, la caf verse directement aux crèches de l'argent, uniquement sur le temps de présence EFFECTIF de l'enfant dans la structure
sachant que quand l'enfant n'est pas là d'accord il ne coute rien en couches par exemple, mais l'electricité fontionne, le personnel doit etre payé etc

donc meme si on paye quand même la journée, quand notre enfant sèche la crèche il fait perdre de l'argent à la structure

concernant le fonctionnement de la crèche, la mienne est associative
j'ai un contrat 4jours par semaine(sans le mercredi) mais des prévionnels 2 mois avant
si je note mon enfant absent je ne paye pas, si j'ai besoin d'un mercredi c'est en fonction des places disponibles
c'est le réglement intérieur de la structure qui précise les modalités...tu en as lu et signé un exemplaire?
Revenir en haut Aller en bas
miniature
Se tient aux meubles


Nombre de messages : 138

MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Mer 26 Sep 2012 - 21:49

il y a des crèches plus arrangeantes que d'autres, la crèche de mes enfants a accepté des changements de jours quand j'ai repris le travail (non prévu) et pendant mon congé maternité j'ai pu changer des demi journées et des horaires pour mon grand.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Peut on refuser une modification de contrat en crèche?   Aujourd'hui à 21:06

Revenir en haut Aller en bas
 
Peut on refuser une modification de contrat en crèche?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Peut on refuser une modification de contrat en crèche?
» La modification du contrat de travail
» Un commerçant peut-il refuser les chèques ?
» Peut-on refuser un patient
» Modification contrat creche...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Puériculture ::  :: L'Administration et la garde de bébé-
Sauter vers: