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 indemnités de fin de contrat et solde de tout compte

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supercookie
Galope comme un grand


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MessageSujet: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 12:21

coucou les filles!

alors voilà, ça y est, la nounou ce sera fini en août puisque la première rentrée se fera en classe d'éveil en septembre pour mon petit Loulou.

je suis dans la paperasse et je regarde l'indemnité de fin de contrat.
Quand il est dit qu'il faut verser 1/120° du total des salaires nets payés pendant toute la durée du contrat, cela veut-il dire qu'il faut prendre en compte les indemnités d'entretien et les congés payés?

concernant le solde de  tout compte, que faut-il y porter? les indemnités de fin de contrat et le dernier salaire avec les indemnités d'entretien?

Je veux faire les choses correctement...j'aurai au moins appris cela à mon ass mat: faire des contrats légaux!!

merci si vous pouvez m'aider!
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Marielabeille
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 13:37

Je suis sûre que l'indemnité d'entretien n'est pas un élément du salaire net. Ce n'est même pas un élément de salaire, d'ailleurs.

Sur les congés payés, je ne suis pas sûre, ça me paraîtrait logique que ce soit du salaire net puisqu'on paie les jours de congé comme les jours normaux. Mais sans certitude je préfère ne pas te répondre.

Concernant le solde de tout compte, le site Pajemploi est très détaillé, quand on a fini le contrat de nounou ça m'a bien aidée :
"Je me sépare de mon assistante maternelle"

Il y a un modèle de reçu pour solde de tout compte.
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Sick Sad World
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 13:39

Sur le site zen avec mon ass mat tu as toutes les réponses.
Pour les documents types sur le site de paje emploi tu as tous les formulaires.
Le solde de tout compte, le certificat de travail. Pour l'attestation aux assedic si elle en a besoin faut s’inscrire sur le site de pole emploi.

Moi pour le 1/120e j'ai fait sur le salaire net ... ça se trouve je me suis planté, j'ai pas pensée aux CP ...

Aussi si ton contrat a plusieurs années moi il avait 2 ans et demi, en année incomplète, donc il fallait que je fasse une régularisation de salaire, soit le delta entre ce qui lui a été payé et ce qu'elle aurait du réellement touché pour les heures effectuées, et ça fait une belle somme !
Du coup je lui ai payé sur plusieurs mois, car sinon ça fait perdre les aides de la caf. Donc il faut surtout pas dépasser le taux horaire maximum accordé par la caf !
 ICI la revalorisation des salaires 2015
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supercookie
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 14:39

c'est parce que je suis allée sur le site Pajemploi que je suis venue poser la question ici, vu que ça n'est pas si détaillé que cela...

je vais aller voir sur le site dont tu parles SickSadWorld.
pour la régul, j'ai envie de laisser tomber parce que je dois avouer que je ne comprends pas ce que ça veut dire! je la paie ce qu'elle doit être payée...j'ai dû louper un truc surement!!
moi aussi je suis en année incomplète puisqu'elle ne me prenait mon fils que 11h par semaine sans aucune vacance scolaire.
Quant au taux horaire, c'est le max qu'elle ait pu me mettre pour avoir droit quand même au CMG.
Si tu veux m'expliquer avec ton exemple, je suis preneuse,SickSadWorld!

je me suis assez fait suer pour elle alors que ça faisait des années qu'elle faisait des trucs illégaux alors ça va!! y en a marre!


je reposte car je viens d'avoir une conseillère Pajemploi: pour l'indemnité de fin de contrat il ne faut prendre ni les indemnités d'entretien ni les congés payés.

En revanche, une autre question s'est posée à moi et la réponse de la conseillère Pajemploi a été très claire:
j'aimerais bien votre retour d'expérience!

mon ass mat garde mon fils jusqu'au 30 juin et après elle sera en congés sans solde du 1er juillet au 31 aout. Notre contrat courait jusqu'au 31 aout, aussi avais-je calculé la mensualisation en la payant n juillet et en aout. Or, la conseillère Pajemploi me dit qu'en lui envoyant son préavis pour le 31 mai, son solde de tout compte se fera le 30 juin et basta!
ce qui signifie que je ne devrais pas lui payer ni juillet ni aout! ce serait trop bien!!

alors, c'est ça ou pas ça d'après vous?
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Sick Sad World
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 16:24

ba pour la régul tout dépend comment tu la paye.
Normalement le calcul c'est (nbre de sem par an X nombre d'heures par sem X taux horaire) / 12 mois
Mais ça se trouve toi tu la paye a l'heure, il a fait 44h dans le mois tu lui paye 44h 

Super pour les CP a ne pas inclure dans le 1/120, ouf pour moi !!!

Non c'est faux car si tu l'a mensualisée sur 12 mois, normalement ce qui est le cas dans tout con contrat tu lui doit la régul !
Faut que tu compte le nombre d'heure qu'il a fait depuis la dernière date anniversaire du contrat et les sous que tu lui a versés
et le nombre d'heures qu'il a fait multiplié par son taux horaire écrit au contrat.
Tu fais le delta ... normalement tu luis doit de l'argent, donc tu lui verse en plus.
soit Xheures = 5000€
et Xheures x X€/h = 5500€
tu lui doit donc 500€ de régul
Quand le salaire est mensualisé elle te fait crédit en qq sorte !

Donc sur 1 mois complet il faut pas que par jour son salaire net dépasse 36,89€
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Corail
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 17:28

Les congés payés sont un élément du salaire donc bien sûr qu'ils comptent dans le calcul de l'indemnité de rupture, quoi qu'en dise pajemploi ! 
Le contrat avait commencé quand ? Année complète ou incomplète ?
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aloa
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 17:36

Du coup, tu as trouvé une solution pour la garde?
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supercookie
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 18:11

je déteste cette expression mais ça me prend la tête, non vraiment!!


j'ai rappelé Pajemploi (parce que pour sur, vu que pour l'embauche on m'avait raconté des bêtises, je me méfiais!) et on m'a redit ce que j'ai écrit plus haut!! à se cogner la tête contre un mur!

SickSadWorld, je dois être bouchée à l'émeri mais je ne comprends pas pourquoi je devrais faire une régularisation  puisque je la paie exactement les heures faites (en partant du principe que je la paie aussi en juillet et en aout comme si elle bossait!). Elle me garde mon fils 11h par semaine et quand elle ne les fait pas on s'arrange pour qu'elle le prenne sur un autre jour. Tous les mois je déclarais 44h de garde et puis voilà!!
mais comme je suis une fille obstinée et que j'aimerais essayer de comprendre ce que tu me dis, je vais quand même faire le calcul même si ça me fait bien suer...

Corail, qui croire? le contrat a commencé le 1er septembre 2013 et s'est terminé le 31 août 2014, et a été  reconduit tacitement au 1er septembre 2014. Elle est en année incomplete puisqu'lle travaille 36 semaines par an (elle prend toutes les vacances scolaires).

Aloa, petit Loulou entre en classe d'éveil en septembre donc plus d'ass mat! il a fallu se battre pour trouver quelqu'un qui le prenne pour le dejeuner et à la sortie le soir 3 fois par semaine. Ce ne sera pas une ass mat car ça ne les intéressait pas de faire des contrats en périscolaire. Donc on se la joue grosse débrouille en espérant avoir trouvé la perle rare!!
Nous aurons une fille au pair à partir de février ou mars alors on verra à ce moment là si on peut lui confier le petit!!

merci pour votre aide les filles, je patauge grave...si Nomero passe dans le coin, j'aimerais bien son expertise, elle qui m'avait tant aidée pour le contrat d'embauche!!
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aloa
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 18:19

EOn est dans la meme situation alors pour les problèmes de périscolaire. On a réussi à avoir une place en crèche le mercredi. Et elle sera à l'étude le reste du temps. On n'a pas trouvé d'autre solution avec nos horaires et les trajets. C'est une solution bancale car après, elle ne pourra plus aller en Creche.

J'espère que tu vas arriver à savoir comment faire les calculs pour m'expliquer ensuite. 
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Sick Sad World
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 18:30

Normalement en année incomplète le calcul est : (nbre de sem par an X nombre d'heures par sem X taux horaire) / 12 mois

Mais si toi tu lui as payé les heures réellement effectuées tu n'as pas de régul à faire !

Tu lui donne sa lettre de licenciement 1 mois avant, et oui ds ce cas tu ne lui paye pas juillet et aout ...

Franchement marre de ces ass mat qui ne savent pas faire des contrat et qui te pigeonne ! Je suis en recherche pour ma fille la et je vois de TOUT !
Apres chaque franchissement de porte je pleure de désespoir ... J'en dors pas de mes nuits !
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debbie08
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 20:15

La régul, ca ne sert pas aussi à payer les jours de congés acquis mais non pris ?
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Pomme
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 20:51

Bon alors déjà. 

==>Quand on fait garder un enfant chez une assmat on MENSUALISE, ce qui signifie que même si l'enfant est gardé 7 mois sur 12, l'assmat est payée 12 mois de l'année, pour qu'elle ait un salaire régulier. Jusque là tu me suis? Donc en fait tu paies la somme des 7 mois par exemple pendant 12 mois .

==>Les congés sans solde sont des semaines que tu as déjà retirées quand vous avez fait le contrat. MAIS bien sûr qu'il lui faut sa paye de juillet et aout puisqu'il s'agit de la mensualisation !! C'est a dire des heures qu'elle a effectuées quand elle travaille mais que tu lui paye réparti sur l'année! Ne t'amuse surtout pas à ne pas la payer pour ces deux mois sinon tu vas finir au prud'hommes. As-tu compris?<<
En revanche bien sûr que tu ne lui paieras pas ces congés en TANT QUE CP là puisqu'ils sont sans solde, vous les avez djà retirés en faisant la mensualisation!

POUR LA RÉGULARISATION EN ANNÉE INCOMPLÈTE
Normalement quand on a une assmat de façon régulière, on mensualise pou avoir une paye sur l'année même lorsque l'enfant n'est pas gardé certaines semaines. Ca permet aux assmat d'être plus payée au forfait mais avoir un salaire sur toute l'année! Les profs ont plus de 5 semaines de CP pourtant ils sont payés pareil tous les mois, là c'est la même chose.
Tu as du donc mensualiser les JOURS D’ACTIVITÉS et LES HEURES AU MOIS. Ceci est une mensualisation c'est lissé sur l'année. Ce n'est donc pas au réel . Cela dépend quand tu rompt le contrat, il se peut que tu n'ai pas assez payé ta "nounou" tout comme il se pourrait que tu l'ait rop payée. Si tu ne lui a pas assez versé, il faut que tu corriges celà. Si tu as trop payé, c'est pour sa poche. C'est pourquoi il est important de bien noter toutes les heures sup, les jours de garde, de noter quand tu as emmené ta fille chz le médecin etc...

EXEMPLE CONCRET:
Bébé est gardé 2 jours dans la semaine a raison de 10 heures par jour pendant 42 semaines, la nounou prenant des congés sans solde. Le prix: 4 euros net de l'heure.
Tu as calculé le salaire, mensualisé, c'est à dire payé sur 12 mois, pour les 42 semaines de garde: 
SALAIRE MENSUEL DE BASE
(Salaire horaire net X Nb d’heures d’accueil par semaine X Nb de semaines de garde programmées) ÷12= salaire mensuel
= 4*20*42/12
=280 NET. 

Nombre d'heures mensualisées
= nombre d'heures/sem * nb de semaines à l'année/12
= 20*42/12
= 70

Nombre de jours d'activités:
=(Nb de jours d’accueil dans la semaine X Nb de semaines de garde programmées) ÷ 12

= )2* 42 )/12
= 7
Alors qu'en fait si tu prends un mois de 4 semaines ta nounou va garder ton enfant 8 jours et pas 7. Donc en gros tous les mois tu la payes pour 7 jours dans le mois. donc déjà il y a un décalage! 

Admettons ta nounou prend 2 semaines à Noel, 2 semaines en février, 1 semaines en avril et 5 semaines de congés sans soldes  l'été. Et bien tu vas la payer 280 euros TOUS LES MOIS car c'est mensualisé. En gros nounou va travailler 42 semaines, 9,65 mois, donc en gros ta nounou travaille 9.65 mois mais tu lisses son salaire.
Tu embauchez ta nounou le 1er janvier 2015 et tu romps le contrat en le 31 mai 2015. Ta nounou a donc travaillé 6 mois. Tu lui as versé 280 euros par mois. 
280*6=1680 euros pour la période. MAIS il va falloir que tu regardes le nombre de semaines REELLEMENT TRAVAILLEES.
Du 1er janvier 2015 au 31 mai 2015 il y a: 24 semaines. donc 24 semaines * 20h/semaines= 480 heures. 480 heures * 4euros= 1920
Tu lui a payé 70h par mois au titre de la mensualisation soit sur 6 mois: 70*6= 420.
1920- 1680= 240. Reste à payer 240 euros.


Dernière édition par Pomme le Mer 13 Mai 2015 - 21:33, édité 1 fois
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Sick Sad World
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 21:14

Oui pomme c'est pour cela que je lui demandai si elle avait fait le calcul déjà cité précédemment
Ou si elle avaient pas tenu compte de cette formule, dans le cas échéant elle avait payé son ass mat a l'heure réellement effectuée ?

Si c'est une vrai mensualisation en suivant le calcul, elle lui doit la régul.
Sinon non ... 

Mais dans ce cas elle ont fait toutes les deux n'importe quoi ^^
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Pomme
Galope comme un grand


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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Mer 13 Mai 2015 - 21:37

Oui c'est ça, si elles ont payé au REEL alors pas de régul à faire mais c'est bizarre de faire ça! Et la conseillère pajemploi qui dit n'importe quoi aussi, dur d'être bien renseignée. J'ai fait un pavé, j'espère que ce n'est pas indigeste j'ai essayé d'expliquer le pourquoi du comment.
Tout est expliqué sur ce lien sinon: 

rupture du contrat de travail syndicat assmat

J'ai appris à mes deux assmat comment faire pour la plupart des choses sur le contrat. Au début je n'étais moi-même pas au courant et j'ai commencé à me renseigner. Bon courage !! J'ai été aidée aussi sur les forums.
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MessageSujet: Re: indemnités de fin de contrat et solde de tout compte   Aujourd'hui à 1:16

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