Le forum pour vous aider dans vos choix de matériel de puériculture, vos questionnements autour des bébés et de la petite enfance
 
AccueilPortailFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 rupture du contrat

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
supercookie
Galope comme un grand


Nombre de messages : 598

MessageSujet: rupture du contrat   Mar 31 Mai 2016 - 18:52

Bonjour à toutes et tous,

J'ai un gros flou qui m'ennuie aussi je voulais avoir vos avis éclairés!

J'ai engagé une assistante maternelle pour mon fiston au 1er décembre 2015. Ca se passe top bien, elle est juste géniale.
Mais mon petit loup allant de plus en plus à l'école (nous avons fait cela progressivement depuis janvier), elle m'a dit qu'elle ne pourrait pas le garder en périscolaire à partir de septembre, ce n'est en effet pas facile pour elle avec des tout petits de sortir pour aller à l'école en chercher un autre, ce que je comprends parfaitement.

Il me semble que notre contrat allait donc jusqu'au 30 novembre 2016, pas vrai?
Dans ce cas précis, que devons nous faire? puisque c'est elle qui ne peut plus me garder mon fiston, est-ce à elle de prendre l'initiative de la rupture du contrat? Quand doit-elle me le notifier si c'est le cas?
Au 31 aout (si je pars du principe que ses nouveaux contrats commencent avec l'année scolaire soit le 1er septembre), il faudra que je fasse une régularisation?
et dernière question, puisque c'est son initiative de rompre le contrat, dois-je lui verser tout de même des indemnités de rupture?

merci pour vos réponses!
Revenir en haut Aller en bas
elomelo
Galope comme un grand


Nombre de messages : 1500

MessageSujet: Re: rupture du contrat   Mar 31 Mai 2016 - 20:10

Une assmat est engagé en CDI sauf cas particuliers...qui n'est pas ton cas.

Il me semble qu'elle aura 15 jours de préavis à faire.
Pour les indemnités, désolée je ne sais pas.
Revenir en haut Aller en bas
Corail
Galope comme un grand


Nombre de messages : 1023

MessageSujet: Re: rupture du contrat   Ven 3 Juin 2016 - 10:23

Il n'y a pas d'indemnités de rupture pour un contrat qui a duré moins d'un an donc tu n'as pas à les lui payer.
Tu fais juste la régularisation + indemnité de CP. Les calculs sont différents selon si tu es en année complète ou incomplète. Pour les CP, en année incomplète, il faut comparer maintien de salaire et méthode des 10% et conserver le calcul le plus avantageux pour elle.
Si comme beaucoup vous avez fait des erreurs dans le versement des CP dès le début du contrat, sache que le trop-perçu de CP est remboursable à l'employeur (mais PAS le trop-perçu de salaire).
Revenir en haut Aller en bas
cilence1523
Galope comme un grand


Nombre de messages : 780

MessageSujet: Re: rupture du contrat   Ven 3 Juin 2016 - 10:47

La garde de ton fils était sur du temps plein ou du périscolaire dans le contrat ? Tu dis qu'il va de plus en plus à l'école maintenant...
Revenir en haut Aller en bas
supercookie
Galope comme un grand


Nombre de messages : 598

MessageSujet: Re: rupture du contrat   Ven 3 Juin 2016 - 12:08

en fait mon assistante maternelle gardait mon fils de 12h à 18h 3 jours par semaine. Depuis la reprise après les vacances de Pâques, elle le garde 2 jours de 12h à 18h et 1 jour où elle va le chercher à l'école à 16h30 jusqu'à 18h. Et elle le garde aussi une semaine de vacances scolaires sur 2.

Si c'était le cas pour un trop versé de CP, je ne le lui demanderai pas, elle est tellement formidable, je trouve que ce n'est pas cher payé pour quelqu'un qui fait un travail complémentaire d'avec la maîtresse d'aussi bonne qualité!! La preuve c'est que l'an prochain elle continuera à me garder mon petit pendant quelques jours des vacances scolaires pour garder le contact; elle a arrangé ses futurs contrats pour le faire et franchement je lui en suis très reconnaissante car rien ne l'obligeait à le faire.

Corail, je ferai le calcul du maintien de salaire et des 10% et conserverai le résultat le plus avantageux pour elle.

Et pour le préavis, est-ce à elle de me l'adresser du coup puisque c'est elle qui arrête le contrat?

merci pour vos réponses!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: rupture du contrat   Aujourd'hui à 10:41

Revenir en haut Aller en bas
 
rupture du contrat
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» indemnisations en cas de rupture de contrat de remplacement?
» rupture de contrat de collaboration
» Rupture de contrat G.A.V.
» Assistante Maternelle & indemnité de rupture de contrat
» Rupture de contrat à l'initiative de l'assistante maternelle

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Puériculture ::  :: L'Administration et la garde de bébé-
Sauter vers: