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 régularisation contrat

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anne-piou
Galope comme un grand
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Nombre de messages : 555

MessageSujet: régularisation contrat   Lun 7 Aoû 2017 - 21:07

Bonjour!!!! Enfin, bonsoir!!! 

J'ai enfin !!! (honte à moi!!!) mis le nez dans l'administratif côté ass mat.
Il s'avere que en début de contrat, ignorante que je suis, j'ai pas cherché à me renseigner. J'ai écouté mon AM. 
Or, apparemment, c'est pas légal! Elle m'a fait la méthode des 10% dès le début du contrat 

Donc me voilà à tout reprendre. 

Je vous expose mes calculs et tout et si c'est possible, vous me dite si c'est OK, ou si j'ai fais des erreurs? Sachant que bonhomme a commencé chez elle le 19 septembre 2016, donc ça fait pas un an.
Au 1er septembre, on fait un avenant car il rentre à l'école. elle l'aura les midis et sieste jusqu'à début décembre.

Honnetement on m'a aidée un peu à faire ça, car moi j'ai pas encore tout compris :(

DE SEPTEMBRE 2016 à MAI 2017
Citation :
Contrat établi sur 42 semaines. 37h par semaines
Salaire mensuel = 466,20€
               3,6€ x 37h x 42semaines / 12 mois  =  466,20€

Les congés payés ;
Nombre de semaines du 19 septembre 2016 au 31 mai 2017 : 35 semaines + 3 jours
Nombre de semaines travaillées du 19 septembre 2016 au 31 mai 2017 : 32 semaines + 3 jours (3 semaines de vacances : Noel- Février- pâques)
               32,6 semaines x 2,5 jours / 4 semaines = 21 + 4 (2 enfants de moins de 15 ans) = 25 Congés payés acquis
25 CP x 3,6 x 37 semaines / 6 jours ouvrables = 555€
Au 31 mai 2017, congés payés à payer = 555
Salaire mensuel prévu au contrat : 466,2€
Congés payés 10% par mois = 46,62 €
               46,62 x 8,5 = 396,27 € déjà payés au 31 mai ;
Congés restants à payer au 31 mai :
               555 – 396,27 = 158,73€

Calcul qui sera à refaire pour la période 1 juin 2017-31 mai 2018 (sans jours supplémentaires enfant si rupture avant le 30 avril 2018)

Régularisation d’heures du 19 septembre 2106 au 31 aout 2017 car avenant pour périscolaire:
Septembre : 56h                             Mars : 128h
Octobre : 156                                  Avril : 103h
Novembre : 137                              Mai : 137h
Décembre : 122                              Juin : 156h                         soit 1246h à l’année
Janvier : 156                                    Juillet : 95h
Fevrier : 119                                     Aout : 37 ?
Semaines bien effectuées : 42 comme prévu.
Semaines prévues 42. Heures par semaine prévues : 37
               Soit 42 x 37 /12 =  129,5h mensualisées
A été payé : 11 mois x 129,5h + (129,5 – 90) (car contrat débuté le 19 septembre) 1464h
Aucune régularisation à faire.

Donc au mois de juin 2017, j'aurai du lui payer en plus 158,73€ ?

au moment de l'avenant, on sera bon dans nos heures, rien à payer en plus?

Ensuite, il va falloir que je reprenne les salaires depuis juin, car c'est pas bon

Citation :
A PARTIR DE JUIN 2017
Contrat : 42 Semaines, 37h /semaine,  5 Jours par semaines.
Tarif horaire (NET) = 3.60 €/heure.   =>  3.60 x 37 heures x 42 semaines /12 mois =   466.20 €/ mois.
ð  Nombres d’heures mensualisées = 37 h x 42 sem / 12 mois = 129.50 h/mois.
ð  Nombres de jours par semaine = 5 jours.
Les congés payés :
Nombres de semaines écoulées entre le 19 septembre 2016 et  31 mai 2017 : 35 semaines + 3 jours.
Nombres de semaines travaillées et assimilées travaillées entre le 19.09.16 et 31.05.17 : 32 semaines + 3 jours = soit 32,60 semaines.  (3 semaines de vacances noel – février – pâques)
Calcul du nombres de jours ouvrables acquis :
ð  32,60 sem /4 x2,5 j= 20.375 j arrondis à 21 j + 4 j (2 enfants de moins de 15 ans) = 25 jours.
 
1.      Méthode de calcul dites du « maintien de salaire » :
 
ð  37 H X 25 j acquis /6 j ouvrables X 3.60 € net = 555 € NET
 
2.      Méthode de calcul dites des « 10 % » :
ð  Total des salaires net perçu X 10 %  (total des salaires net perçus sans les 10€% de septembre à mai) = 466,20 x 6 (oct-dec-fev-mars-avr) + 437,4 x 2 (nov-janv) + 211,90 (sept)  X 10% = 3883,9 x 10% = 388,39€
ð  Total des salaires net perçu (total des salaires net perçus sans les 10€% de septembre à mai) X 10% / 21 jours acquis X 25 j (acquis avec enfants à charge) = 3883,9 x 10% / 21 x 25 = 388,39 / 21 x 25 = 462,37€ 


La méthode la plus favorable à l’assistant maternel est retenue : (rayer la mention inutile)


o   Maintien de salaire
o   Méthode des 10%.


Mode de paiement choisi au contrat :
ü  Soit en 1 seule fois au mois de Juin de chaque année
→ 555 € NET à régler en plus du salaire de juin 2017.
ü  Soit en 1 seule fois à la prise principale des congés de l’assistant maternel
→ 555 € NET à régler en plus du salaire mensuel en août.
ü  Soit au fur et à mesure de la prise de congés.
→ 555 € NET / 25 j ouvrables acquis = 22.20 € NET /jours ouvrables acquis pris.
ü  Soit par 12ème chaque mois.
→555 € NET / 12 mois = 46.25 € /mois à régler en plus du salaire mensuel.
Il faut donc reprendre les fiches de payes depuis juin 2017 si on prend la méthode 1/12ème
Il faut régulariser les payes depuis juin 2017 : 466,2€ par mois net + somme selon la méthode choisie.
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scoubidous
Galope comme un grand
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Nombre de messages : 1291

MessageSujet: Re: régularisation contrat   Mar 8 Aoû 2017 - 0:08

@anne-piou a écrit:
Bonjour!!!! Enfin, bonsoir!!! 

J'ai enfin !!! (honte à moi!!!) mis le nez dans l'administratif côté ass mat.
Il s'avere que en début de contrat, ignorante que je suis, j'ai pas cherché à me renseigner. J'ai écouté mon AM. 
Or, apparemment, c'est pas légal! Elle m'a fait la méthode des 10% dès le début du contrat 

Malheureusement c'est ce que les RAM nous conseillent... Je fais donc la règle des 10% payés en avance avec régul chaque année en Juin.

Donc me voilà à tout reprendre. 

Je vous expose mes calculs et tout et si c'est possible, vous me dite si c'est OK, ou si j'ai fais des erreurs? Sachant que bonhomme a commencé chez elle le 19 septembre 2016, donc ça fait pas un an.
Au 1er septembre, on fait un avenant car il rentre à l'école. elle l'aura les midis et sieste jusqu'à début décembre.

Honnetement on m'a aidée un peu à faire ça, car moi j'ai pas encore tout compris :(

DE SEPTEMBRE 2016 à MAI 2017
Citation :
Contrat établi sur 42 semaines. 37h par semaines
Salaire mensuel = 466,20€
               3,6€ x 37h x 42semaines / 12 mois  =  466,20€

Les congés payés ;
Nombre de semaines du 19 septembre 2016 au 31 mai 2017 : 35 semaines + 3 jours 
Cette appli m'indique 36,43 semaines = 37 semaines (on prend l'arrondi supérieur)
https://www.calendrier-365.fr/calculez/periode-entre-deux-dates.html

Nombre de semaines travaillées du 19 septembre 2016 au 31 mai 2017 : 32 semaines + 3 jours (3 semaines de vacances : Noel- Février- pâques)
Il me semble bien qu'on prenne l'arrondi supérieur ce qui donnerait du coup 33,5 > 34 semaines travaillées
               34 semaines x 2,5 jours / 4 semaines = 22 + 4 (2 enfants de moins de 15 ans) = 26 Congés payés acquis
26 CP x 3,6 x 37 semaines / 6 jours ouvrables = 555€  577.2€
Pourquoi x 37 semaines ? C'est pas plutot x 37h que tu veux dire ? Ca ne change pas grand chose, c'est juste pour mieux comprendre le calcul ;) 
Au 31 mai 2017, congés payés à payer = 577.2
Salaire mensuel prévu au contrat : 466,2€
Congés payés 10% par mois = 46,62 €
               46,62 x 8,5 = x € déjà payés au 31 mai ;
On ne paie pas de moitié de mensu, du coup je ne comprends pas le 8,5... Tu lui as soit versé 8 mensu, soit 9 au 31 Mai (ça dépend de la date à laquelle ta nounou est payée).
Congés restants à payer au 31 mai :
               577.2 – x = y €

Calcul qui sera à refaire pour la période 1 juin 2017-31 mai 2018 (sans jours supplémentaires enfant si rupture avant le 30 avril 2018)

Régularisation d’heures du 19 septembre 2106 au 31 aout 2017 car avenant pour périscolaire:
Septembre : 56h                             Mars : 128h
Octobre : 156                                  Avril : 103h
Novembre : 137                              Mai : 137h
Décembre : 122                              Juin : 156h                         soit 1246h à l’année
Janvier : 156                                    Juillet : 95h
Fevrier : 119                                     Aout : 37 ?
Semaines bien effectuées : 42 comme prévu.
Semaines prévues 42. Heures par semaine prévues : 37
               Soit 42 x 37 /12 =  129,5h mensualisées
A été payé : 11 mois x 129,5h + (129,5 – 90) (car contrat débuté le 19 septembre) 1464h
Aucune régularisation à faire.

Le calcul juste est celui ci :

Cout du nombre d'heures travaillées prévues au contrat (et non réalisées au réel) = 42 semaines x 37h x 3,6€ = 1554h x 3.6€ = 5594.4€

Cout du nombre d'heures rémunérées = (11 mois x 129,5 x 3.6€) + (129.5-90) = 5167.7€

Régul = 427.2€

Source : 
https://www.casamape.fr/doc/rupture/item/regularisation-de-salaire


Ensuite, il va falloir que je reprenne les salaires depuis juin, car c'est pas bon

Citation :
A PARTIR DE JUIN 2017
Contrat : 42 Semaines, 37h /semaine,  5 Jours par semaines.
Tarif horaire (NET) = 3.60 €/heure.   =>  3.60 x 37 heures x 42 semaines /12 mois =   466.20 €/ mois.
ð  Nombres d’heures mensualisées = 37 h x 42 sem / 12 mois = 129.50 h/mois.
ð  Nombres de jours par semaine = 5 jours.
Les congés payés :
Nombres de semaines écoulées entre le 19 septembre 2016 et  31 mai 2017 : 35 semaines + 3 jours.
Nombres de semaines travaillées et assimilées travaillées entre le 19.09.16 et 31.05.17 : 32 semaines + 3 jours = soit 32,60 semaines.  (3 semaines de vacances noel – février – pâques)
Calcul du nombres de jours ouvrables acquis :
ð  32,60 sem /4 x2,5 j= 20.375 j arrondis à 21 j + 4 j (2 enfants de moins de 15 ans) = 25 jours.
 
1.      Méthode de calcul dites du « maintien de salaire » :
 
ð  37 H X 25 j acquis /6 j ouvrables X 3.60 € net = 555 € NET
 
2.      Méthode de calcul dites des « 10 % » :
ð  Total des salaires net perçu X 10 %  (total des salaires net perçus sans les 10€% de septembre à mai) = 466,20 x 6 (oct-dec-fev-mars-avr) + 437,4 x 2 (nov-janv) + 211,90 (sept)  X 10% = 3883,9 x 10% = 388,39€
ð  Total des salaires net perçu (total des salaires net perçus sans les 10€% de septembre à mai) X 10% / 21 jours acquis X 25 j (acquis avec enfants à charge) = 3883,9 x 10% / 21 x 25 = 388,39 / 21 x 25 = 462,37€ 


La méthode la plus favorable à l’assistant maternel est retenue : (rayer la mention inutile)


o   Maintien de salaire
o   Méthode des 10%.


Mode de paiement choisi au contrat :
ü  Soit en 1 seule fois au mois de Juin de chaque année
→ 555 € NET à régler en plus du salaire de juin 2017.
ü  Soit en 1 seule fois à la prise principale des congés de l’assistant maternel
→ 555 € NET à régler en plus du salaire mensuel en août.
ü  Soit au fur et à mesure de la prise de congés.
→ 555 € NET / 25 j ouvrables acquis = 22.20 € NET /jours ouvrables acquis pris.
ü  Soit par 12ème chaque mois.
→555 € NET / 12 mois = 46.25 € /mois à régler en plus du salaire mensuel.
Il faut donc reprendre les fiches de payes depuis juin 2017 si on prend la méthode 1/12ème
Il faut régulariser les payes depuis juin 2017 : 466,2€ par mois net + somme selon la méthode choisie.
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anne-piou
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MessageSujet: Re: régularisation contrat   Mar 8 Aoû 2017 - 10:21

Merci scoubi.

Effectivement, j'ai récompté, c'est bien 36 et pas 35 semaines Donc on arrondi au dessus, 37 semaines. 
Ce qui nous fait 34 semaines travaillées donc bien 26 CP acquis.

Effectivement, j'ai marqué semaines, mais c'est heures   pardon.

8,5, car septembre a été payé que de moitié, on a commencé le contrat au 19 septembre. Elle m'a fait payé au prorata du nombre de jours de présence. exactement, elle m'a mis: 
        salaire net mensuel: 466,2 +10% = 512,82
        Nombre de jours  travaillables en septembre: 22
        512,82 / 22 = 23,31€ par jours
        10 jours de présence en septembre => 23,31 x 10 = 233,10€ de salaire net pour le mois de septembre.
 Du coup, ça nous fait même un peu moins que la moitié du salaire prévu :/

Pour la régularisation, on m'a dit qu'il fallait que je prenne les heures REELEMENT travaillées. Il ne faut pas?
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anne-piou
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MessageSujet: Re: régularisation contrat   Mar 8 Aoû 2017 - 17:14

Pour la régul, j'ai revu avec l'explication de la casamap. Merci, je n'y avait pas pensé.
Par contre, je pense que dans ton calcul, il y a une erreur, car la casamap et moi on trouve pas comme toi.

Nombre d’heures prévues au contrat :
Citation :
Nombre d’heures travaillées : 42 semaines x 37 heures = 1554 Heures prévues au contrat.
Nombre d’heures rémunérées : 11 mois x 129,5 heures mensualisées + (129,5-90) pour septembre = 1464 heures rémunérées
Indemnités de régularisation = 1554 – 1464 x 3,6 = 324€
 
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scoubidous
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MessageSujet: Re: régularisation contrat   Mar 8 Aoû 2017 - 22:56

@anne-piou a écrit:
Merci scoubi.

Effectivement, j'ai récompté, c'est bien 36 et pas 35 semaines Donc on arrondi au dessus, 37 semaines. 
Ce qui nous fait 34 semaines travaillées donc bien 26 CP acquis.

Effectivement, j'ai marqué semaines, mais c'est heures   pardon.

8,5, car septembre a été payé que de moitié, on a commencé le contrat au 19 septembre. Elle m'a fait payé au prorata du nombre de jours de présence. exactement, elle m'a mis: 
        salaire net mensuel: 466,2 +10% = 512,82
        Nombre de jours  travaillables en septembre: 22
        512,82 / 22 = 23,31€ par jours
        10 jours de présence en septembre => 23,31 x 10 = 233,10€ de salaire net pour le mois de septembre.
 Du coup, ça nous fait même un peu moins que la moitié du salaire prévu :/

Dans ce cas tu fais x8 et non x8.5 et tu ajoutes l'équivalent des CP que tu as ajouté en Septembre pour être au plus juste :)

Pour la régularisation, on m'a dit qu'il fallait que je prenne les heures REELEMENT travaillées. Il ne faut pas?

Non non, surtout pas sinon il faut faire un autre calcul bien plus complexe, vous avez convenu de 37h par semaine, elle est payée minimum 37h par semaine, car c'est ce qui est convenu au contrat et c'est ce qui est écrit sur casamape :




    • les heures d’accueil réalisées selon les conditions définies à la signature du contrat (sans tenir compte des heures complémentaires ou des absences non rémunérées intervenues sur la période) ;
    • "

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MessageSujet: Re: régularisation contrat   Mar 8 Aoû 2017 - 23:00

@anne-piou a écrit:
Pour la régul, j'ai revu avec l'explication de la casamap. Merci, je n'y avait pas pensé.
Par contre, je pense que dans ton calcul, il y a une erreur, car la casamap et moi on trouve pas comme toi.

Nombre d’heures prévues au contrat :
Citation :
Nombre d’heures travaillées : 42 semaines x 37 heures = 1554 Heures prévues au contrat.
Nombre d’heures rémunérées : 11 mois x 129,5 heures mensualisées + (129,5-90) pour septembre = 1464 heures rémunérées
Indemnités de régularisation = 1554 – 1464 x 3,6 = 324€
 
Interessant la différence de calcul, pourtant c'est le même c'est fou, mais le tiens respecte à la lettre casamape tu ne peux aps te tromper !

Du coup tu ajoutes la régul des CP à la régul de salaire et tu as la montant total dû :)
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anne-piou
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MessageSujet: Re: régularisation contrat   Mer 9 Aoû 2017 - 8:20

je pense qu'en fait ton calcul, il maque un "x3,6" dans la parenthese (129,5-90) ça doit venir de là?

En tout cas, Merci, je lui ai fait une fiche, elle y regardera et si ça lui convient on partira sur ça =)
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scoubidous
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MessageSujet: Re: régularisation contrat   Mer 9 Aoû 2017 - 15:06

C'est évident, merci beaucoup 
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MessageSujet: Re: régularisation contrat   

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