A l'aide : Sécurité des enfants / ce siege est il bien attaché ?

Bonjour !

Ma fille (handicapée) est scolarisée depuis septembre et prise tous les matins par un minibus scolaire. Problème, je trouve que le siège auto dans lequel ma fille voyage n'est pas bien attaché. C'est un siège face à la route, Ninia cosmo SP  avec harnais 5 points qui est fixé sur la banquette 1.

Je n'ai pas réussi à faire de photo, mais le problème étant que :

- La ceinture du véhicule, passant dans le siège auto, n'était pas serrée (tendue) et elle était tortillée !
- Le siège auto était retenu par la têtière du siège de la voiture !La tetiere en forme de u revenait totalement au dessus du siège auto.
- Le siège dépassait de 5cm de la banquette, coté porte !

Je suis très sensible à la sécurité de mes enfants, et j'ai eu la boule au ventre de voir ma fille partir dans de telles conditions... 

J'ai fait par au conducteur de mon inquiétude, il semblait énervè (le temps, le temps) et me demandait des documents officiels pour prouver mes dires...


Est-ce réellement sécuritaire de voyager de la sorte ? Quel est votre avis ?


Dois-je informer la personne en charge des taxis pour l'avertir de ce que j'ai vu ?
Avez-vous des documents pouvant justifier le bon positionnement du siège dans la voiture ? (serrage, positionnement sur la banquette, ainsi que le retrait ou sur-relèvement de la têtière du siège)
J'ai vu que le siège était également mal noté, sur securange. Ou puis-je me procurer le crash test officiel ?


Merci a tous de votre aide,
Une maman très inquiète.

Bonjour :)

Alors déjà, le nania cosmo sp a obtenu mauvais en choc frontal aux crash tests (en allant sur le site ADAC ou TCS, vous devriez pouvoir trouver le résultat en question. A voir, s'il serait possible de prendre un autre siege.

Ensuite,une ceinture non tendue et en plus vrillée ne remplira clairement pas son rôle sécuritaire et pas besoin de doc officiel pour ça, c'est une question de bon sens! Le chauffeur accepterait-il de faire tous ses trajets dans ces conditions? Bizarrement, je suis sure que la réponse serait "non" sauf s'il est de parfaite mauvaise foi.
Sinon, sur le site de la sécurité routière

Pour un maximum de sécurité, la ceinture doit être ajustée.

Il faut absolument éviter certains dispositifs visant à détendre la ceinture. En effet, ils diminuent son efficacité, entraînant des risques de traumatisme en cas de choc.

En matière de sécurité, le transporteur est redevable d’une obligation de résultat. En particulier, le transporteur est responsable du bon état du véhicule, notamment du bon fonctionnement des ceintures de sécurité.

Il doit en outre respecter les dispositions prévues par le contrat ou la convention passée avec l’organisateur ou l’autorité organisatrice de transport.

La ceinture vrillée ne fonctionnera pas correctement, ne sera pas tendue et ne se bloquera pas correctement en cas de choc, en plus de faire + mal que si elle n'avait pas été vrillée.

Pour le fait de ne pas reposer totalement sur la banquette, ça rend a mon avis le siege pas stable, mais après, j'ignore s'il y a un truc officiel la-dessus.