Question urgente : droits et devoirs d'une nourrice

Bonjour, 

qu'est ce qu'une faute grave pour une assistante maternelle ? A-t-elle le droit de punir notre enfant ? A-t-elle le droit de frapper le fort sur les mains ? 
Nous savons que notre enfant est malheureux avec elle, il ne dort pas les nuits lorsque le soir nous lui disons que c'est elle qui le garde. 
Nous sommes un peu perdu et nous aimerions savoir où commence et où s'arrête les droits des nourrice concernant l'éducation de nos enfants. Nous avons besoin de vos conseils svp...
Un grand merci à celles qui pourront m'aider !

coucou

alors je n'y connais rien du tout en droit/devoirs des nourrices mais certaines choses sont evidentes (ou pas apparemment pour quelques unes!)

punir cela ne me choque pas (apres faut voir la punition car ils sont petit)
frapper même sur la main NON (et pourtant cela m'arrive avec mes enfants)

si ton fils est malheureux ce n'est pas normal c'est qu'il ne se sent pas bien du tout avec elle! j'espere que tu pourras trouver une solution alternative que cette nounou

Désolée de cette situation Bidou. Moi non plus je ne m'y connais pas trop mais apparemment ce n'est pas si compliqué que ça de se séparer d'une AM, regarde sur le site de Pajemploi :
http://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/employeur-dassistante-maternelle/je-me-separe-de-mon-assistante-m.html

Je ne sais pas s'il est vraiment nécessaire de qualifier une faute grave pour licencier une AM. Chez Pajemploi ils parlent uniquement de "rupture". Sur service public, ils précisent que la faute grave te permet de ne pas respecter le préavis.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16842
Donc en gros tu peux rompre le contrat de travail sans avoir besoin d'un motif aussi extrême que la faute grave.

Ça fait plus ou moins d'un an que ton petit y est ? Si ça fait moins d'un an il y a quinze jours de préavis, ce n'est pas si énorme, tu pourrais signifier tout de suite la rupture par lettre recommandée ou remise contre décharge, comme ça le préavis commence à courir pendant que tu cherches une autre garde.

Toujours sur service public, ils citent les violences contre l'employeur ou un autre salarié comme un exemple de faute grave. Je ne sais pas trop si on peut transposer l'exemple sur un enfant, mais quand même, tout le deuxième semestre 2016 on était près de voir inscrite toute violence "éducative" comme interdite dans la loi. Le conseil constitutionnel a retoqué la mesure, mais ça montre bien qu'il y a un consensus qui se forme peu à peu contre toute "punition corporelle".

Quand bien même la faute grave serait contestée, tu devrais à l'AM l'indemnité de rupture du contrat en plus du reste, ça ne va pas chiffrer bien loin, un 120ème de salaire, je crois que pour ma nounou, sur un peu plus d'un an ça représentait 140 euros pour un contrat d'environ 30 heures hebdo.

Bonjour.

Je ne suis pas pour la punition mais parfois elle est utile si elle reste raisonnable. Ma nounou met au coin, puis demande de dire pardon. Ca me convient, ce n'est pas violent.
Mais toute forme de violence physique et verbale, c'est inconcevable. Elle a interdiction de frapper votre enfant, c'est de la maltraitance, elle n'est pas son parent (même si c'est pas très recommandé non plus de la part des parents)
Est-ce arrivé une seule fois? Peut etre qu'elle était à bout, et la main, c'est un moindre mal au final.
Si c'est récurrent, j'en parlerai avec elle, lui dire que ça me choque et sinon, signalement à la PMI.

Si ton fils te fais savoir son mal-etre c'est qu'il y a un vrai probleme. Les tout petits ne mentent pas. PAr contre il se construit psychologiquement et ça pourrait avoir des repercutions pour plus tard. Si il parle, il faut le faire verbaliser et en parler avec nounou après. Si il ne parle pas il faudrait en discuter avec nounou et envisager sinon une rupture de contrat. Il  existe des couples enfants-nounous qui ne sont pas compatible.
Mais il faut etre sûr que c'est pas pareil pour tous les enfants, sinon, elle ne devrait pas exercer cette profession.

Merci pour vos réponses. 
On vit une période assez difficile actuellement. Notre petit bonhomme de 3 ans nous a dit que sa nourrice le tapait (sur les mains ok mais elle le tape quand même ! Et j'estime que ce n'est pas normal!) apparement ça se produit au moment des repas. Mon fils est un petit gabarit au petit appétit, et je suppose qu'elle lui tape sur les mains pour qu'il mange. Il m'a montré comment elle tapait, ce n'est pas une petite tape, il semblerait que ce soit fort. Elle le punit régulièrement lorsqu'il joue avec d'autres enfants. Elle refuse de prendre le cadeau de la fête des mères que mon fils à fait à l'école (il est en petite section de maternelle) et tout autre travaux manuel fait en classe (alors qu'il est si content d'avoir fait quelque chose). Elle refuse le parapluie lorsqu'il pleut. Elle refuse de nous dire ce qu'il a mangé, elle refuse d'allonger les siestes à notre demande quand c'est le seul enfant qu'elle a en garde... et beaucoup de petits détails que j'oublie...
Pris séparément, chacun de ces détails nous agassait mais on passait outre. Lorsque que nous avons appris qu'elle le tapait, on a décidé de trouver une solution en urgence. 
Nous avons trouvé une perle qui accepte de nous dépanner en urgence et nous avons donc envoyé notre lettre de licenciement. Je précise également que la nourrice avait l'intention de se faire licencier mi août car elle attendait qu'on modifie le contrat (mon fils n'allant pas à l'école l'après midi actuellement, nous aurions dû faire un avenant pour la rentrée de septembre afin qu'il aille à l'école l'après midi). Elle nous avait donc prévenu qu'elle refuserait le changement de contrat et nous forcerait à la licencier ! Quelle loyauté les nourrices  !!! 
Alors qu'elle savait très bien lorsque nous avions signé le contrat initialement qu'il serait scolarisé l'après midi à la rentrée suivante !

Que doit on préparer ? Évidement  cette nourrice qui ne prestera pas son préavis (15j): nous étions en année incomplète et avions commencé  depuis janvier, je lui dois des CP ? Je crois avoir compris que si il y a moins d'un an de contrat il n'y a pas d'indemnité de rupture, c'est bien ca ?
Désolée pour la tartine , et merci à celles qui auront le courage d'aller au bout 

Je ne connais pas les tenants et aboutissants mais à priori si on se fonde sur votre parole....j aurais touchė deux mots à la nourrice + pmi. 

Soit votre fils vit mal la bas et interprete mal soit il y a un debut de " maltraitance ou negligence " je prends des pincettes. 
Dans les deux cas faut en parler 1) pour le ptit bonhomme 2) pour les autres enfants. 

La puer est la aussi pour ca. Sans accusee r sans crier au loup mais en expliquant le situation.

Le RAM devait povoir vous aidez ou la FEPEM ( syndicat assez sympa des parents employeurs) pour les formalités.
Et un petit courrier expliquant tous les "petits détails" rendrait service aux autres enfants accueillis par cette personne.
La violence physique est interdite chez les assmats et une tape sur les mains c'est de la violence !!!!

Il est interdit d'atteindre physiquement à un enfant. 

La punition, même si elle n'a rien de bienveillant, c'est autre chose, on pourrait croire qu'il s'agit d'éducation et non de maltraitance (moi je classe ça parmis les douces violences), et la punition peut etre vue tellement différemment d'une personne à l'autre. 

En tant que nounou, je n'ai JAMAIS puni, mais là j'ai une petite qui n'est bien que quand ses copains ne l'approchent pas, et ne retrouve son calme, qu'au calme dans sa chambre avec personne pour la déranger (moi ça me questionne beaucoup ce comportement). Donc quand elle hurle quand ses copains lui tendent une balle pour jouer avec elle, j'ai tendance à l'inciter à aller dans sa chambre pour retrouver la paix, il y a moins de stimulations, elle s'y sent en sécurité. Pour moi ça n'a rien d'une punition, mais peut être une autre personne le verrait comme tel ?

Dans tous les cas, elle peut être licenciée sans préavis, faute grave ou non. Il suffit de dire que le préavis ne sera pas effectué car il n'est pas obligatoire à prendre sur la durée mais il devra être payé sur la durée correspondante, là est l'obligation (qui saute peut être avec faute grave par contre).
L'atteinte physique doit être signalée à la PMI, le soucis c'est qu'il ne peut pas être prouvé, et que parfois les enfants malheureusement, nous disent aussi ce que les parents souhaitent entendre, c'est très délicat comme situation. Est-ce que vous même, vous le tapez sur les mains ? Ou la maitresse, la mamie ? S'il normalise le geste, il est possible qu'il puisse dire de n'importe qui, qu'il lui tape sur les mains.

J'ai eu un petit qui a dit une nuit à sa maman après un cauchemars que je l'avais enfermé dans le noir dans un placard, le lendemain, la maman m'a demandé si je l'avais fait... Le jour où ça arrive, je peux vous dire que vous vous sentez très très mal car pour prouver que c'est pas vrai ben bon courage, et ça atteint énormement à votre confiance en vous, à l'envie de continuer ce métier difficile, alors qu'en fait, il avait fait un simple cauchemar, une nuit d'orage où ses volets claquaient contre la fenêtre, il a du inclure à son rêve le bruit d'une porte qui se ferme et le noir... Heureusement, il n'y avait aucun placard dans notre ancien logement, où un enfant pouvait rentrer, ça a permis de lever le voile sur leurs doutes. Mais quelle angoisse de faire face à cette situation... Enfin voilà, tout ça pour dire, que tout ne se passe pas toujours comme les enfants le disent et que c'est ce qui rend les choses si délicates.

Plein de courage dans ces moments difficiles.