Le forum pour vous aider dans vos choix de matériel de puériculture, vos questionnements autour des bébés et de la petite enfance
 
AccueilPortailFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 calcul et plafond

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cilence1523
Galope comme un grand


Nombre de messages : 779

MessageSujet: calcul et plafond   Lun 30 Déc 2013 - 19:53

Des parents souhaitent embaucher une assistante maternelle 27h/semaine réparties en 9h*3jours.
Le salaire horaire net est de 4,15 (oui je sais c'est cher !)
Seulement en faisant 9*4,15 ils dépassent le plafond journalier qui est de 36,41 euros et ne peuvent toucher les aides.
Ils se basent sur une année complète de 52 semaines.
Comment répartir efficacement pour toucher les aides, y'a une histoire de 8h/jour maximum, mais ce n'est pas expliqué sur pajeemploi...
Revenir en haut Aller en bas
elomelo
Galope comme un grand


Nombre de messages : 1500

MessageSujet: Re: calcul et plafond   Lun 30 Déc 2013 - 21:12

En divisant le nombre d'heures hebdo par un plus grand nombre de jours de garde sur la déclaration PAJEMPLOI, tt simplement.
C'est ce que tout le monde fait quand la situation de présente...
Revenir en haut Aller en bas
cilence1523
Galope comme un grand


Nombre de messages : 779

MessageSujet: Re: calcul et plafond   Lun 30 Déc 2013 - 22:16

J'ai lu entre temps sur des forums qu’il serait mieux de prendre le nombre d'heure mensuel d'accueil et de diviser par 8.
Donc cela ferait 27h par semaine x 52 semaines/12 mois = 117 h mensuel
117h/8h = 14,625 jours arrondi à 15 jours mensuels et non 13 jours comme indiqué sur le site de la paje.
http://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/employeur-dassistante-maternelle/je-remunere-et-je-declare/je-declare-les-jours-dactivite.html

Pouvez confirmer ?

Dans tous les cas le salaire mensuel net de la nounou s’élèverait à 485,55 euros (sans les indemnités)
Revenir en haut Aller en bas
Pomme
Galope comme un grand


Nombre de messages : 2884

MessageSujet: Re: calcul et plafond   Lun 30 Déc 2013 - 23:57

le nombre d'heures? moi je dirais plutôt le tarif par jours, c'est 36 euros et quelques il me semble  
le lien http://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/employeur-dassistante-maternelle/je-minforme/le-complement-de-libre-choix-du.html

après s'il est prévu que l'assmat garde X heures pendant 4 jours le petit et que cela dépasse, l'assmat avec le parent employeur peut officieusement faire comme ci elle le gardait ce même X heures mais sur 5 jours tant que ça ne sanctionne pas l'assmat au niveau du nombre d'enfants qu'elle peut accueillir en même temps. 
Mais ça il faut le faire dès le début dans le contrat: attention on écrit X heures sur 5 jours sur le papier  mais à l'oral: "rappelez vous que l'on vous confie X que lundi mardi mercredi jeudi". Car après tout le parent employeur peut ne pas donner son enfant à la nounou s'il le veut du moment qu'il la paye et que cela se fait correctement :)

Si ce n'est pas clair je ferais un exemple concrêt. Ce que j'essaie de dire c'est qu'en fait il ne faut pas recalculer tous les mois comme la plupart des assmats font; et oui certaines se font contrôler et là aIe aIe Aie: les parents doivent rembourser les aides et l'assmat doit être contrôlée depuis des mois et des mois de travail! Car quand le parent employeur remplit sa déclaration paje dans nombre de jours, il doit toujours inscrire ce qu'il y a écrit dans le contrat. (c'est la paje elle même qui m'a détaillé dans un mail comment la remplir, je peux éventuellement vous envoyer le mail en mp)
Revenir en haut Aller en bas
Pomme
Galope comme un grand


Nombre de messages : 2884

MessageSujet: Re: calcul et plafond   Mar 31 Déc 2013 - 0:15

@elomelo a écrit:
En divisant le nombre d'heures hebdo par un plus grand nombre de jours de garde sur la déclaration PAJEMPLOI, tt simplement.
C'est ce que tout le monde fait quand la situation de présente...
pardonne moi mais c'est justement ce qu'il ne faut pas faire dans la déclaration mais plutôt comme je l'ai dit officieusement avec l'assmat! Car le nombre de jours d'activités ne doit pas changer d'un mois à l'autre, il s'agit du nombre d'heures prévu au contrat, donc ce qu'il y écrit dans le contrat, s'il y a un contrôle, c'est niet.
Donc en gros ça il faut le faire avant pour toujours déclarer la même chose, à part si bien sûr c'est un contrat particulier. 

Après au réel ça sera autre chose
Revenir en haut Aller en bas
cilence1523
Galope comme un grand


Nombre de messages : 779

MessageSujet: Re: calcul et plafond   Mar 31 Déc 2013 - 10:36

Euqilegna06 a écrit:
le nombre d'heures? moi je dirais plutôt le tarif par jours, c'est 36 euros et quelques il me semble  
le lien http://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/employeur-dassistante-maternelle/je-minforme/le-complement-de-libre-choix-du.html
Oui parce que ce tarif journalier se base sur 8 heures.
Voilà ce qui est expliqué sur un autre forum :
http://www.forums.assistante-maternelle.org/topic/146222-calcul-plafond-pajeemploi/
Revenir en haut Aller en bas
Pomme
Galope comme un grand


Nombre de messages : 2884

MessageSujet: Re: calcul et plafond   Mar 31 Déc 2013 - 12:51

ma nounou garde mon fils plus de 8 heures parfois et aucun soucis pour nous ;)
donc je pense qu'il faut simplement se baser sur les 36 euros et quelques c'est ce que l'on m'avait déjà expliqué à la paje.
Ma méthode et celle d'elomelo se rejoignent, sauf sur un point: il faut le faire avant au préalable et déclarer le même chiffre  chaque mois dans nb de jours d'activités : X jours (ceux prévus au contrat).
Mon ancienne assmat, en voulant aider les parents, changent tous les mois de nombre de jours sauf que c'est une incohérence totale d'après les longues recherchent que j'ai faite et d'après ce qu'on m'a répondu à la paje, s'il y a contrôle (et il y en a) l'assmat et les parents sont embêtés.
D'ailleurs mon assmat faisait ça aussi pour ses réductions d'impôts je sais pas quoi.

Au fait attention: 

"Le salaire horaire net est de 4,15 (oui je sais c'est cher !) 
Seulement en faisant 9*4,15 ils dépassent le plafond journalier qui est de 36,41 euros et ne peuvent toucher les aides.
Ils se basent sur une année complète de 52 semaines."


Là ça dépasse car tu n'as pas fait le calcul de la mensualisation. Quand tu mensualises et que tu obtiens le nombre de jours travaillés, c'est là que tu vois si ça dépasse ou pas.

edit: franchement je conseille de poser la question à la paje directement en anonyme pour savoir si oui ou non c'est légal. Et si ça ne l'est pas , je conseille de faire comme je l'ai dit dès le départ sur le contrat, ca sera un arrangement entre l'assmat et le parent employeur, c'est écrit noir sur blanc, personne est en tord.
Revenir en haut Aller en bas
Pomme
Galope comme un grand


Nombre de messages : 2884

MessageSujet: Re: calcul et plafond   Mar 31 Déc 2013 - 13:28

"Le plafond journalier maximum à ne pas dépasser est de 5 fois le SMIC horaire (soit 36,40 ? net par jour pour la Métropole / DOM et 35,65 ? net pour l'Alsace-Moselle).

Calcul du dépassement :
Salaire net (hors indemnités d'entretien) déclaré sur le Volet Social divisé par le nombre de jour global (jours d'activité mensualisés + jours de congés payés) doit être inférieur à 36.40 ? net."

Voilà ce que me disait le mail de paje emploi, je peux le transmettre par MP si vous me donnez votre adresse (je n'arrive pas à le copier/coller). Désolée du doublon mais c'est plus clair ainsi. Honnêtement la je n'ai pas envie de calculer (je dois partir), mais ton calcul était erroné, donc la peut-être que ça passe et la question ne se pose plus ;)
 :) 
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: calcul et plafond   Aujourd'hui à 21:06

Revenir en haut Aller en bas
 
calcul et plafond
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» calcul et plafond
» aide au calcul de salaire
» Calcul proteines ?
» pour le calcul de la rétro , le .38 et .48 cumulatif?
» Veilleuse avec projection sur le plafond

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Puériculture ::  :: L'Administration et la garde de bébé-
Sauter vers: