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 contrat ass mat : horaires, absences

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4 participants
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Camille et Mathis
Se tient aux meubles
Camille et Mathis


Nombre de messages : 120

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MessageSujet: contrat ass mat : horaires, absences    contrat ass mat : horaires, absences  EmptySam 7 Nov 2015 - 21:17

Bonjour, 
Cela fait unnpetit moment que je n'etais pas passee par ici.
Nos nouvelles : Mathis a 10 mois et demi, aucune dent, fait du 4 pattes et se met debout en s' 'accrochant aux meubles.
L'allaitement s' est malheureusement terminé a ses 8 mois et demi. Il s' est sevré en douceur de lui meme. N'accepte aucun lait donc yaourt au lait de chevre (rgo iplv).

J'ai enfin un petit boulot de 17h et nous voila plongés dans l'univers des ass mat on y comprend pas grand chose...
Pour le moment on a une ou deux question, comme nous devons inscrire les horaires surnle contrat, on se demande comment cela se passe en cas d'absence de bébé (rendez vous chez le pediatre ou convenance personnelle. Les heures d'absences voir journee doivent elles quand meme etre payées? 
La nounou prend ses vacances en aout, ok. Ce sera ses conges payés.  Mais papa et moi même ne les prendront pas en aout, de ce fait elle aura donc 10 semaines de vacances... nos 5 semaines doivent etre déclarées/inscrites comment? 

Je vous remercie de votre aide.
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plectrude
Galope comme un grand
plectrude


Nombre de messages : 710

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MessageSujet: Re: contrat ass mat : horaires, absences    contrat ass mat : horaires, absences  EmptySam 7 Nov 2015 - 23:47

Je suis loin d'être une pro et certaines ici pourront te faire une réponse plus complète que moi. Je vais te dire ce que je sais de mon expérience personnelle car ma fille est gardée 16h par semaines chez sa nourrice (sur deux jours)

Lorsque tu établis ton contrat, tu fixes effectivement les horaires où le petit sera gardé, tout du moins le nombre d'heures, si ton propre contrat de travail a des horaires fixes ça sera alors assez simple de déterminer les horaires de garde.

Si un jour était prévu en garde et que tu ne met pas ton enfant pour des raisons "à toi" tu dois quand même rémunérer la nounou. Sauf dans le cas où ton enfant est malade et que tu as un certificat médical du médecin (mais c'est maxi 10 jours par an). Si par contre l'absence est due à la nounou tu ne la rémunère pas. Je fais un parallèle, imagine par exemple que tu es employée pour répondre au téléphone et qu'un jour le téléphone ne sonne pas une seule fois, tu n'auras donc techniquement rien fait de ta journée et pourtant ton salaire te sera payé. Si par contre tu ne vas pas au boulot pour une raison x ou y là tu ne seras pas payée.

Pour les vacances tu dois faire la liste des semaines prises par la nounou d'un côté et des semaines où tu ne mettras pas l'enfant en garde . Ensuite tu regarde si certaines semaines coïncident et tu vois combien de semaine en tout ça te fait (vacances nounou+ vacances enfant- vacances communes). Une fois ce calcul fait tu vois combien de semaines ne seront pas travaillés. imaginons que ça fasse 10 semaines, la nounou travaillera donc sur 42 semaines (52-10) tu sera donc en année incomplète.
Dans certains modèles de contrat de travail (celui que j'ai eu m'a été fourni par le RAM et est très complet) tu as un espace pour noter les semaines posée par la nounou et les tiennens il me semble que tu n'as pas besoin de déclarer sir paje-emploi tes vacances ni celles de la nounou puisque son salaire est déjà calculé en fonction de ses vacances. (du moins je ne l'ai jamais fait en un an de contrat... contrat ass mat : horaires, absences  54258 )

Dans tous les cas le contrat est annualisé (à moins vraiment que la garde soit très occasionnelle mais je ne crois pas que ça soit ton cas), c'est à dire que tu calcule dès le début tout l'argent que tu devras verser à ta nounou sur l'année et tu divise par 12 pour lui verser chaque mois cette somme à laquelle tu ajouteras les frais d'entretien et de repas, ainsi que les éventuelles heures supplémentaires qu'elle pourrait être amenée à faire.
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Camille et Mathis
Se tient aux meubles
Camille et Mathis


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MessageSujet: Re: contrat ass mat : horaires, absences    contrat ass mat : horaires, absences  EmptyDim 8 Nov 2015 - 14:07

Merci. 
Par exemple lundi 23 on a rendez vous chez le, pediatre pour la visite des 11 mois. C'est normalement un jour de garde, il n'ira donc aue le matin, est ce qu'on doit quznd meme rémunérer? Les autres rendez vous je les prendraient hors jour de garde mais la il a ete pris avant qu'on ne saches pour le travail et on ne peut pas le decaler
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Krevêt'
Galope comme un grand
Krevêt'


Nombre de messages : 8402

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MessageSujet: Re: contrat ass mat : horaires, absences    contrat ass mat : horaires, absences  EmptyDim 8 Nov 2015 - 14:14

Oui tu dois la rémunérer lundi 23 dans ce cas.
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Camille et Mathis
Se tient aux meubles
Camille et Mathis


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MessageSujet: Re: contrat ass mat : horaires, absences    contrat ass mat : horaires, absences  EmptyDim 8 Nov 2015 - 18:23

Merci.
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Corail
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Corail


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MessageSujet: Re: contrat ass mat : horaires, absences    contrat ass mat : horaires, absences  EmptyDim 8 Nov 2015 - 18:33

Bonsoir,
Rien à ajouter sur l'année incomplète, si ce n'est que les contrats faits par les RAM ne sont pas forcément fiables (notamment parce qu'ils n'ont pas le droit d'intervenir dans la relation contractuelle entre PE et AM, ils n'ont pas de compétence juridique). Pour qu'un contrat soit bien, il faut qu'il reprenne l'intégralité des points de la convention collective et aborde tous les aspects de la relation avec l'assmat, ça évite bien des soucis.

Pour les jours pour convenance personnelle :
Quand j'employais une AM, j'avais à l'époque 10 jours de RTT : je savais donc que ces jours-là, je ne ferais pas garder mes enfants mais je ne pouvais prévoir à l'avance quand.
J'ai donc établi ma mensualisation sur 42 semaines ET j'ai retiré au total d'heures un nombre correspondant à 10 jours de garde. Du coup, lorsque je posais mes RTT et gardais mes enfants, je n'avais pas à payer pour rien. Bien évidemment j'ai fait cela en accord et en toute transparence avec mon assistante maternelle...
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